Procédure.
Vous nous achetez un chiot. Lors de la vente, nous vous fournissons un certain nombre de documents
dont le certificat de naissance attestant de son inscription provisoire au L.O.F. (Livre des Origines Françaises) car votre chien, même issu de parents LOF, ne sera véritablement reconnu comme chien de race pure qu'après un examen officiel qui s'appelle " LA CONFIRMATION".
Pour un teckel, il faut attendre l'âge de douze mois pour pouvoir procéder à cet examen qui vous permettra d'obtenir son pedigree définitif et qui déclarera votre chien conforme au standard de sa race et lui permettra de devenir (si vous le voulez) reproducteur.
Voici décrite la procédure :
L’EXAMEN DE CONFIRMATION
LES DOCUMENT NECESSAIRES A L’EXAMEN DE CONFIRMATION
QUE FAIRE APRES L’EXAMEN ?
PROCEDURE D’APPEL
Au cours de l’examen, le juge vérifie que votre chien ne possède pas de défauts éliminatoires (morphologie, couleur, caractère ...) ne permettant pas la confirmation.
Pour donner à votre compagnon les meilleures chances d’être confirmé , il est nécessaire de le préparer à se présenter devant le juge, a l’arrêt (en statique) puis en mouvement (aux allures).
Le juge doit vérifier l’identification de votre chien ; en cas de tatouage, pensez à vérifier que celui-ci est parfaitement lisible.
La confirmation peut être ajournée si le juge considère que le chien peut évoluer dans un sens favorable, par exemple si le juge n’a pu se déterminer sur un défaut susceptible d’évoluer.
Si la confirmation est ajournée, elle est assortie d’un délai pour représenter le chien ; attendez ce délai pour présenter à nouveau votre chien.
Pour donner à votre compagnon les meilleures chances d’être confirmé , il est nécessaire de le préparer à se présenter devant le juge, a l’arrêt (en statique) puis en mouvement (aux allures).
Le juge doit vérifier l’identification de votre chien ; en cas de tatouage, pensez à vérifier que celui-ci est parfaitement lisible.
La confirmation peut être ajournée si le juge considère que le chien peut évoluer dans un sens favorable, par exemple si le juge n’a pu se déterminer sur un défaut susceptible d’évoluer.
Si la confirmation est ajournée, elle est assortie d’un délai pour représenter le chien ; attendez ce délai pour présenter à nouveau votre chien.
LES DOCUMENT NECESSAIRES A L’EXAMEN DE CONFIRMATION
Il faut vous munir des documents suivants :
- Le certificat de naissance délivré par la SCC si le chien est né en France ou le pedigree du pays d’origine si le chien est importé.
- La carte d’identification
- Le formulaire d’examen de confirmation (d’inscription au titre de l’import si le chien est né à l’étranger ou d’inscription à titre initial si le chien n’a pas d’origines connues)
L’ensemble de ces documents doit être remis au juge avant l’examen, après avoir complété soigneusement les rubriques PROPRIETAIRE et CHIEN du formulaire d’examen de confirmation.
Si votre chien possède un certificat de naissance, l’imprimé vous a été remis en même temps que celui-ci par l'éleveur.
Si la confirmation est demandée à titre initial ou au titre de l’importation faites en la demande à l’organisateur de la séance de confirmation ou téléchargez le sur www.scc.asso.fr > Documents et Formations > Formulaires.
- Le certificat de naissance délivré par la SCC si le chien est né en France ou le pedigree du pays d’origine si le chien est importé.
- La carte d’identification
- Le formulaire d’examen de confirmation (d’inscription au titre de l’import si le chien est né à l’étranger ou d’inscription à titre initial si le chien n’a pas d’origines connues)
L’ensemble de ces documents doit être remis au juge avant l’examen, après avoir complété soigneusement les rubriques PROPRIETAIRE et CHIEN du formulaire d’examen de confirmation.
Si votre chien possède un certificat de naissance, l’imprimé vous a été remis en même temps que celui-ci par l'éleveur.
Si la confirmation est demandée à titre initial ou au titre de l’importation faites en la demande à l’organisateur de la séance de confirmation ou téléchargez le sur www.scc.asso.fr > Documents et Formations > Formulaires.
QUE FAIRE APRES L’EXAMEN ?
Après avoir passé avec succès l’examen de confirmation vous devez envoyer le dossier à la SCC.
Vous devez faire parvenir au service confirmation de la SCC, le formulaire de confirmation complété et signé par le juge ainsi que le certificat de naissance original complété et signé par le juge, auxquels vous joignez le règlement de la somme mentionnée sur le formulaire (la marche à suivre est indiquée au dos du formulaire de confirmation ou du formulaire spécifique en cas de confirmation à titre initial ou au titre de l’importation), en règlement des droits d’inscription et d’établissement oumodification du pedigree.
La Société Centrale Canine envoie la copie du dossier de confirmation au club de race qui dispose d’un délai d’un mois pour valider ou refuser la confirmation.
La Société Centrale Canine vous retourne ensuite le Pedigree définitif (ou l’original du pedigree étranger annoté pour une confirmation au titre de l’importation).
Il est prudent de conserver une photocopie de chacun des documents composant le dossier de confirmation.
En cas de refus du club, celui-ci a la possibilité de faire appel.
Vous devrez alors présenter votre chien à un jury d’appel (composé de 3 juges) qui valideront ou invalideront le motif de refus émis par le club.
Vous devez faire parvenir au service confirmation de la SCC, le formulaire de confirmation complété et signé par le juge ainsi que le certificat de naissance original complété et signé par le juge, auxquels vous joignez le règlement de la somme mentionnée sur le formulaire (la marche à suivre est indiquée au dos du formulaire de confirmation ou du formulaire spécifique en cas de confirmation à titre initial ou au titre de l’importation), en règlement des droits d’inscription et d’établissement oumodification du pedigree.
La Société Centrale Canine envoie la copie du dossier de confirmation au club de race qui dispose d’un délai d’un mois pour valider ou refuser la confirmation.
La Société Centrale Canine vous retourne ensuite le Pedigree définitif (ou l’original du pedigree étranger annoté pour une confirmation au titre de l’importation).
Il est prudent de conserver une photocopie de chacun des documents composant le dossier de confirmation.
En cas de refus du club, celui-ci a la possibilité de faire appel.
Vous devrez alors présenter votre chien à un jury d’appel (composé de 3 juges) qui valideront ou invalideront le motif de refus émis par le club.
PROCEDURE D’APPEL
Si votre chien est jugé inapte lors de l’examen de confirmation et que vous n’acceptez pas le motif relevé par le juge, vous pouvez contester la décision (après notification de la part de la S.C.C. vous permettant de faire appel dans un délai de deux mois) en faisant appel .
Une caution de 110€ vous sera demandée lors de la convocation, un jury d’appel composé de trois experts sera désigné par la S.C.C.
La caution ne vous sera restituée que si votre chien est confirmé.SS
Une caution de 110€ vous sera demandée lors de la convocation, un jury d’appel composé de trois experts sera désigné par la S.C.C.
La caution ne vous sera restituée que si votre chien est confirmé.SS